Condition général
1. Les présentes conditions générales sont propre à CCC Services, elles font parties intégrante de nos offres, le client est censé prendre connaissance et accepte ces conditions sauf cas contraire par écrit.
2. Le client veillera à fermer toutes les fenêtres de son véhicule le cas contraire CCC Services n'est pas responsable des dégâts occasionnés lors du lavage de sa voiture.
3. Chaque véhicule lors de son nettoyage devra être vidé de tout objet quel qu'il soit dans le cas contraire soit un supplément vous sera demandé si vous souhaitez que cela soit nettoyé, dans le cas contraire cette partie ne sera pas nettoyée et ne donnera en aucun cas une réductionsur votre car-wash.
4. Le client prend toute responsabilité en cas d'accident ou incident matériel, corporel causé à un tiers.
5. Lorsque CCC Services aura prévenu le client que son véhicule est terminé alors il sera stocké sur le parking ou le client prend toute responsabilité en cas de dégradation.
6. Les garanties sur tous travaux réalisés aux véhicules fera objet d'une garantie qui s'annulera automatiquement lorsque le client prend son véhicule et quitte les lieux, pour les extensions de garantie, il en sera avisé par écrit aux clients.
7. La validité des offres sont valable 1 mois dans le cas contraire CCC Services ne sera plus en mesure d'accepter la signature de cette même offre, alors il en sera rédigé une nouvelle offre avec la hausse des prix en vigueur.
8. Touts véhicules doivent être enlevés le jour même du dépôt sauf cas contraire. CCC Services se réserve le droit de garder le véhicule dans son atelier et pourra réclamer des frais de gardiennage à concurrence de 15€ ttc par jours.
9. Toutes nos factures sont payables au grand comptant.
a) Tout retard de paiement entraînera une majoration, de plein droit et sans mise en demeure
Préalable de 12 % l'an, augmenté d'une indemnité forfaitaire et irréductible de 17%,
avec un minimum de 75€. Outre cet intérêt, le montant de nos factures pourra également
être majoré de 12,50€ pour un courrier envoyé et de 25€ pour le déplacement d'une
personne. Les dépenses de justice et les éventuels frais de défense seront en outre à charge du débiteur.
b) Conformément à l'article 32.15 6 AVRIL 2010. - Loi relative aux pratiques du marché et à la protection du consommateur, il
est précisé que les présentes conditions générales contractuelles sont d'application réciproque entre les parties.
c)Toute contestation, peu être recevable, doit être notifiée, sous huitaine, par recommandé, dès réception de
la facture.
En cas de contestation, seuls les Tribunaux de notre juridiction sont compétents
10. La vente des produits ne sera ni repris ni échangé, sauf si le produits se trouve dans son emballage d'origine et toujours fermé.
11. Pour le nettoyage des sièges en tissus toutes tâches d’urine de sang etc.… doivent être signalées avant le nettoyage un supplément de 50€ sera ajouté à la facture lors du nettoyage de ceux-ci.
12. Touts Objets souillé par le sang, aiguilles, seringues,… devra être enlevé par le propriétaire sous peine d’avoir une amende de 2500€ par éléments trouvés
13. Toutes personnes prenant rendez-vous sur la plate forme prévue à cet effet devra impérativement respecter la date et l’heure du rendez-vous.
14. Les personnes ne se présentant pas au rendez-vous, sans en avoir avertit CCC Service 24H avant l'heure prévue devra s’acquitter d’une facture à hauteur de 50% de la valeur du rendez-vous, dans le cas contraire les personnes devront faire face aux frais juridique qui en découlerons.
15. Lors de la prise de rendez-vous sur notre plate-forme un acompte vous est demandé pour le blocage de la date et heure, si vous ne vous présentez pas votre acompte sera perdu, à moins de prévenir 24H avant l'heure prévue.
16.Aucune donné relatif au payement n'est sauvegardé sur notre site.
17.Vous devez impérativement vous inscrire sur notre site pour pouvoir utilisé les services proposé car wash extérieur, nettoyage voiture intérieur, la encore aucune données ne sera transmise à un tiers
18.Aucun article ne se repris ou échangé, sauf cas contraire écrit au préalable.
Commande de pneus
19. Prix
Bien que CCC SERVICES essaye toujours de vous donner les prix les plus récents, il se peut tout de même que les prix ne sont pas correctes. Si vous découvrez quand-même une différence de prix, nous vous prions de bien vouloir nous en informer dans un plus bref délai. Les prix donnés au moment de votre commande restent d'application jusqu'au moment que tout est livré, sauf s'il y a un changement au taux de TVA.
20. Commande
Les commandes sont traitées dans l'ordre ou elles nous parviennent. Votre commande implique l'acceptation des conditions générales.
21. Mode de paiement / délai de paiement
Les factures sont payables au comptant. Toute commande de plus de 400 euros est livrée gratuitement. Les livraisons de moins de 400 euros sont facturées selon les tarifs de transport établis par pays. Toute commande supérieure à ce montant est payée en espèces / par domiciliation / avant le départ des marchandises. Seulement des chèques certifiés sont acceptés.
22. Recytyre
Les contributions recytyre sont également facturés en Belgique.
23. Changement d'adresse
Nous vous prions de bien vouloir nous informer de tout changement d'adresse. Si ce changement ne nous parvient pas, vous êtes supposé d'habiter à la dernière adresse qui nous est connue.
24.Disputes - risque
A partir du moment que les marchandises quittent notre dépot, le risque incombe à l'acheteur. Tout litige est soumis au droit belge. Seuls les tribunaux Namur sont compétents.
25. Erreurs
Malgré tout nos efforts il se peut que des erreurs figurent dans nos offres. Dans aucun cas CCC SERVICES ne peut être tenue responsable pour ceux-ci.
26. Données personnelles
Toutes les données personnelles font l'objet d'un usage interne chez CCC SERVICES dans le cadre la gestion de nos débiteurs et de notre entreprise. p.e. le traitement de vos commandes, l'envoi de nos propres offres ou ceux de tiers soigneusement sélectionnés. Nous ne passons pas des données à des tiers qui pourront nuire à votre vie privé.
27. Droit de la propriété intellectuelle
Tous les composants du webshop ATRAXION, aussi bien les éléments visuels que les technologies utilisés, sont protégés par la loi de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété exclusive d'ATRAXION.
28. Renoncer à la vente
Les marchandises sont repris à condition que des frais administratifs équivalent à 25% du montant de la facture sont pris en charge par l'acheteur.
Abonnement
Touts abonnements signés devra être respecté dans le cas contraire les prestations seront quand même due, sauf stipulation contraire écrite.
Pour toute résiliation du dis abonnement il devra être notifié par recommander 1 mois avant la date d’échéance dans le cas contraire le présent contrat sera reconduit tacitement dans les même conditions sauf cas contraire écrite au préalable.
Les tarifs appliqués seront automatiquement revus en cas de hausse des prix.
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